Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUFLON
EPHIGEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1224720
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022

Présentation de la marque MOUFLON

Déposée le 13 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France.

La marque MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUFLON est expirée depuis le 13 décembre 2022.

EPHIGEA a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES , DIAMANT , GIBOULEES , CROISIERE , ASTRAKAN , PHIL EPONGE , TRICOLOISIRS , POESIE , ADOS ATTITUDE , PILOU


EPHIGEA, Société par actions simplifiée - 15, Avenue André Diligent - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France - SIREN 475483319


Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA - 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2012372 - Publication au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232121 - Publication au BOPI 2002-12-05

Inscription le 9 avril 2003 - Changement d'adresse n°368439 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579428 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°584999 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513705 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Laine a tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laine angora.